AKCR – 25 avenue Auguste Blanqui 69100 VILLEURBANNE - contact{a}akcr.fr
Déclaration d’activité enregistrée sous le n° : 82 69 12075 69
n° SIRET: 44483509400012
I – OBJET ET CHAMP D’APPLICATION
Le présent règlement intérieur précise les règles relatives à l'hygiène, la sécurité et la discipline applicables à tous les stagiaires des formations dispensées par l'AKCR. Il s'applique sur tous les lieux de formation. Tout stagiaire intégrant une formation accepte les termes du présent règlement et s'engage à le respecter.
II – REGLES D’HYGIENE ET DE SECURITE
Chaque stagiaire doit veiller à sa sécurité et à celle des autres en respectant les consignes de sécurité et d'hygiène en vigueur.
L'introduction et la consommation de boissons alcoolisées sont interdites.
Il est interdit de fumer ou de vapoter dans les locaux de formation.
En cas d'incendie, les stagiaires doivent respecter les consignes d’évacuation affichées et suivre les indications du personnel encadrant.
Tout accident ou incident doit être signalé immédiatement au responsable de l'AKCR.
III – REGLES DE DISCIPLINE
Les stagiaires doivent adopter une tenue et un comportement respectueux envers les formateurs et autres participants.
L'accès aux locaux est limité aux horaires de formation et aux personnes inscrites.
Toute perturbation du bon déroulement d'une session pourra entraîner une exclusion temporaire ou définitive.
L'usage de téléphones portables doit être limité aux pauses.
IV – RESPONSABILITE EN CAS DE VOL OU PERTE
L'AKCR décline toute responsabilité en cas de perte, vol ou détérioration d'objets personnels dans les locaux de formation.
V – SANCTION ET PROCEDURE DISCIPLINAIRE
Tout manquement au présent règlement pourra donner lieu à une sanction, pouvant aller d'un avertissement à une exclusion.
La procédure disciplinaire est conforme aux articles R.6352-3 à R.6352-8 du Code du travail :
Notification des faits reprochés au stagiaire.
Convocation à un entretien préalable avec possibilité d'assistance.
Décision écrite et motivée, notifiée par courrier.
VI – PUBLICITE ET ENTREE EN VIGUEUR
Le présent règlement est mis à disposition des stagiaires par affichage ou par voie numérique et entre en vigueur à compter de leur inscription.